Mentions Legales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 04/08/2026
Cette page regroupe les mentions légales de Spa Balneo et les conditions générales d’utilisation du site spabalneo.fr.
1. Éditeur et exploitation du site
Le site internet spabalneo.fr est exploité sous l’enseigne commerciale Spa Balneo.
Spa Balneo est une enseigne commerciale exploitée par MEDINOVA SASU, ARTISAVI SASU et MEDILOXY SASU.
Pour les commandes passées sur spabalneo.fr, la société vendeuse et facturante est celle indiquée sur la confirmation de commande, la facture ou tout document contractuel remis au client. Les sociétés exploitantes de l’enseigne Spa Balneo peuvent intervenir dans l’organisation commerciale, la livraison, l’installation, le suivi client, les retours, les garanties et le service après-vente.
2. Sociétés exploitantes
MEDINOVA SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 150 000 €
Siège social : 31 rue Chevalier Paul, 83000 Toulon, France
SIREN : 944 015 403
SIRET : 944 015 403 00016
RCS : Toulon
TVA intracommunautaire : FR77 944 015 403
Représentant légal : SAAD ADAM
E-mail : contact@spabalneo.fr
ARTISAVI SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 20 000 €
Siège social : 72 cours Docteur Long, 69003 Lyon, France
SIREN : 102 389 483
SIRET : 102 389 483 00011
RCS : Lyon
TVA non applicable
Représentante légale : AGNES MIGACOVA
E-mail : contact@spabalneo.fr
MEDILOXY SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 50 000 €
Siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France
SIREN : 989 259 858
SIRET : 989 259 858 00011
RCS : Lyon
TVA intracommunautaire : FR81 989 259 858
Représentante légale : SARAH DALLEAU
E-mail : contact@spabalneo.fr
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de la société exploitante concernée par la publication, la vente ou le document contractuel applicable.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé via la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : shopify.com
5. Activité du site
Spa Balneo commercialise notamment des spas, des baignoires balnéo, des accessoires, des équipements associés, des produits d’entretien et des pièces ou éléments complémentaires selon les modèles.
Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur les fiches produits : modèle, dimensions, capacité, équipements, fonctionnalités, accessoires inclus, conditions de livraison, garanties et informations utiles à l’installation. Les photographies, visuels d’ambiance, rendus 3D et illustrations sont fournis afin de présenter les produits ; de légères différences peuvent exister selon les lots, arrivages, options, écrans ou évolutions fabricant. Les caractéristiques contractuelles sont celles indiquées sur la fiche produit au moment de la commande.
6. Accès et utilisation du site
L’accès au site spabalneo.fr est réservé à une utilisation personnelle, loyale et conforme à la loi. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site, utiliser le site à des fins frauduleuses, usurper l’identité d’un tiers, copier massivement les contenus, prix, visuels ou fiches produits, ou utiliser des robots, scripts ou systèmes automatisés d’extraction non autorisés.
Spa Balneo met tout en œuvre pour assurer l’accès au site dans de bonnes conditions. L’accès peut toutefois être interrompu, suspendu ou limité en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique, d’une opération de sécurité ou d’un événement indépendant de la volonté de Spa Balneo.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site spabalneo.fr, ainsi que ses textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques, fiches produits, mises en page, contenus, icônes, vidéos, documents et plus généralement tous les éléments accessibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction, réutilisation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation écrite préalable de Spa Balneo, est interdite.
Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs présents sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Le fait de consulter le site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
8. Informations publiées
Spa Balneo s’efforce de présenter des informations claires, fiables et à jour concernant ses produits, services, prix, délais, garanties et modalités de livraison.
En cas de doute avant commande, le client peut contacter Spa Balneo à l’adresse contact@spabalneo.fr afin d’obtenir confirmation des caractéristiques du produit choisi.
9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment prestataires de paiement, outils d’avis clients, réseaux sociaux, services de suivi, applications Shopify ou contenus partenaires. Spa Balneo ne contrôle pas ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité ou de leur politique de protection des données.
10. Avis clients
Spa Balneo peut afficher des avis clients collectés directement ou via un prestataire d’avis clients. Les avis ont pour objectif d’informer les visiteurs sur l’expérience d’achat, la qualité des produits, la livraison, l’installation ou le service après-vente.
Spa Balneo s’interdit de publier de faux avis ou de modifier le sens d’un avis client. Les avis peuvent être modérés lorsqu’ils contiennent des propos injurieux, discriminatoires, diffamatoires, manifestement faux, hors sujet, frauduleux, publicitaires ou portant atteinte à la vie privée. Aucune contrepartie ne doit être conditionnée à la publication d’un avis positif.
11. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité du site. L’utilisation des cookies et traceurs est décrite dans la Politique cookies. Le client peut exercer ses droits relatifs à ses données personnelles en écrivant à contact@spabalneo.fr.
12. Contact
Pour toute question relative au site, à une commande, à un contenu, à une fiche produit ou à une demande juridique, le client peut contacter Spa Balneo à l’adresse suivante : contact@spabalneo.fr.